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Communauté de communes du Minervois au Caroux
prochain conseil communautaire le 26 janvier

Le Conseil de communauté se réunira lors de sa première séance de l'année le vendredi 26 janvier 2018, en amont de la cérémonie de vœux.


ORDRE DU JOUR

 

 

0.       Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 28 Novembre 2017

 

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES

 

1.       Modification des statuts : changement d’adresse pour le siège social

2.       Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du BP M14 2018

3.       Transfert des emprunts ASA

4.       Avenants Marché de travaux : Construction d’une salle socio-culturelle sur la commune des Verreries de Moussans

5.       Avenants Marché de travaux : Maison des services au public sur la commune de Saint-Pons de Thomières

6.       Contrat d’Assurance des risques statutaires

 

PARTENARIATS – RELATIONS EXTERIEURES

 

7.       Mesures de solidarité au profil de la Chambre d’Agriculture 

8.       Convention avec la MLI du Biterrois

 

TOURISME

 

9.       Projet GR de Pays « Tour dans les vignobles Minervois, Saint-Chinian, Faugères »

 

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

 

10.  Acquisition terrain déchetterie d’Aigues Vives

 

Nouvelles competences

 

11. Désignation de représentants au Syndicat Mixte Bassin de l’Agout

12.   Taxe GeMAPI : Produit 2018

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

La séance sera suivie de la 3e cérémonie de vœux, à St-Pons, salle Ponderach, à 18h.

 

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