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Communauté de communes du Minervois au Caroux
[CONSEIL COMMUNAUTAIRE] le 6 février 2019

Le prochain conseil communautaire se déroulera le 6 février à 17h30, à St-Pons de Thomières, au siège de la CdCMC.


La prochaine réunion du Conseil de Communauté se tiendra le 6 février 2019 à 17h30, à St-Pons de Thomières, au siège de la CdCMC.


L'ordre du jour sera le suivant :

0. Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 12 Décembre 2018

Tourisme APN :

1. Opération Grand Site

Administration générale-Finances-Ressources Humaines :

2. Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du BP M14 2019

3. Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du BP M4 2019

4. Attributions de compensation 2019

5. Tableau des effectifs

Culture-patrimoine-vie-associative

6. Musée de Préhistoire : validation du programme d’actions 2019

Déchets-développement durable :

7. Programme Local de Prévention des Déchets ménagers et assimilés (année 2)

8. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)–Secteur Saint-Ponais

9. Vote des tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM)–Secteur Olargues

10. Vote des tarifs de la Redevances d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative (REOMI) et modification du règlement intérieur– Secteur Olonzac

11. Procédure de dissolution du SMDOB par consentement de tous les EPCI adhérents

Questions diverses

 

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